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carbone lorraine

RoHS et vous Ferrz Shawmut title

Afin de savoir si l'équipement que vous commercialisez est concerné par la directive RoHS, il vous suffit de parcourir ce diagramme logique

1 - Mon équipement fonctionne-t-il grâce à des courants électriques ou à des champs électromagnétiques ?
  Non concerné
2 - Mon équipement a-t-il été conçu pour être utilisé à une tension ne dépassant pas 1000V en courant alternatif et 1500V en courant continu ?
  Non concerné
3 - Mon équipement entre-t-il dans l'une des catégories suivantes ?
  • 1. Les gros appareils ménagers (detail)
  • 2. Les petits appareils ménagers (detail)
  • 3. Les équipements informatiques et de télécommunications (detail)
  • 4. Le matériel grand public (detail)
  • 5. Le matériel d’éclairage (detail)
  • 6. Les outils électriques et électroniques
        (sauf les gros outils industriels fixes) (detail)
  • 7. Les jouets, équipements de loisir et de sport (detail)
  • 10. Les distributeurs automatiques (detail)
  Non concerné
4 - Mon équipement est-il expressément exclu du champ d'application de la directive ?
  • mon équipement fait partie d'un autre équipement qui lui n'entre pas dans le champ d'application
  • mon équipement est un gros outil industriel fixe
  • mon équipement est lié à la protection des intérêts essentiels de sécurité des Etats membres
  • destinés à des fins spécifiquement militaires. Arme, munition, matériel de guerre destinés à des fins spécifiquement militaires.
  • mon équipement est un dispositif médical implanté et infecté
  • mon équipement est une pièce détachée destinée à la réparation/réutilisation d'équipements électriques et électroniques mis sur le marché avant le 1er juillet 2006.
  Non concerné
Mon équipement entre dans le champ d'application de la directive

 

 

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